Plans de participations des collaborateurs

Décidez et exécutez le bon plan

La planification stratégique est la partie la plus importante de la mise en place d’un plan de participation des collaborateurs. Nous vous aidons à comprendre les variables clés et les impacts fiscaux des différents plans de participation afin que vous puissiez prendre la meilleure décision pour votre entreprise et sa croissance.

Création de plan de participation avec LEXR

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    Session avec nos experts

    Nous nous concentrerons sur les objectifs stratégiques et les implications potentielles des plans. Sur la base de notre expérience de nombreuses mises en place de plan de participations des collaborateurs (fantôme ou non), nous vous présenterons non seulement la théorie mais également des informations d’ordre pratique ainsi que sur l’évolution des normes du marché.

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    Rédaction des contrats

    Nous rédigeons vos documents juridiques en tenant compte des informations vous nous fournirez dans notre session. En tant que base, notre documentation juridique éprouvée, développée avec plus de 100 startups, vous assure d’être à jour avec les derniers développements dans le monde des startups et du capital-risque.

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    Vérification des documents

    Une fois le régime de rémunération introduit, les documents juridiques existants doivent être vérifiés pour déterminer si les clauses existantes sont compatibles avec le plan de participation ou si elles doivent être modifiées. Nous réviserons vos documents commerciaux et vous informerons si et dans quelle mesure des modifications doivent être apportées.

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    Feedback

    Nous répondrons à toutes vos questions juridiques ouvertes et adapterons la documentation si nécessaire. A l’issue du cycle de feedback, nous vous remettrons la documentation juridique finale de votre plan de participation des collaborateurs.

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    Gestion de plan

    La mise en place d’un plan de rémunération est la première étape du parcours des plans de participation des collaborateurs (fantômes ou traditionnels). Nous avons inclus un guide de gestion complet dans ce forfait afin qu’il vous soit plus facile de conserver ces éléments à jour et de respecter les délais.

Forfaits à prix fixe

PSOP

Forfait pour les startups suisses

CHF 2’800 (TVA exclu)

Contenu de forfait à prix fixe :

Une session avec nos experts juridiques : Planification stratégique et conseil, variables principales, décision pour le plan le plus approprié

Rédaction des documents juridiques avec le contrat de répartition inclus

Un cycle de feedback pour répondre à tous vos questions et modifier les documents si nécessaire

Révision des documents juridiques

Guide pratique pour l'administration du plan

ESOP

Forfait pour les startups suisses

CHF 2’800 (TVA exclu)

Contenu de forfait à prix fixe :

Une session avec nos experts juridiques : Planification stratégique et conseil, variables principales, décision pour le plan le plus approprié

Rédaction des documents juridiques avec le contrat de répartition inclus

Un cycle de feedback pour répondre à tous vos questions et modifier les documents si nécessaire

Révision des documents juridiques

Guide pratique pour l'administration du plan

Atelier pour les employés

Le plan de participation n’est efficace que si les employés croient au plan.

CHF 1’500 (TVA exclu)

Contenu de forfait à prix fixe :

Session avec le conseil d’administration et le management

Préparation d'atelier pour les employés compte tenu la contribution conseil d’administration et du management

Atelier avec les employés de votre startup

Trainer concept et manuel pour les futurs ateliers internes des employés

Addition à l’ESOP : Décision fiscale 

L’attribution d’actions à un employé généralement donne lieu à un avantage non monétaire, qui est assimilé à un salaire sur le plan fiscal et sur le plan des cotisations d’assurance sociale.

Pour anticiper les implications fiscales et assurance sociale de l’attribution d’actions pour le salarié et l’entreprise, nous recommandons de demander une décision fiscale auprès de l’autorité fiscale compétente.

Nous offrons la décision fiscale en même temps que la création d’un ESOP à un prix horaire (le prix habituel est de CHF 800 à 2’000).

Demandes spéciales

Conseils ou modifications d’un ESOP/PSOP existant

Conseil sur le déploiement

Mise en œuvre locale d’un plan international

Autres systèmes de primes pour les employés

ESOP / PSOP Ressources

ESOP / PSOP FAQ

A propos de nous

Nous sommes une équipe en pleine croissance de plus de 20 professionnels du droit – nos experts en matière de startup incluent :

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    Michele se concentre sur le droit des sociétés et le droit commercial et possède une solide expérience des transactions de fusion et d’acquisition. Chez LEXR, il conseille des fondateurs, des start-ups et des investisseurs suisses et internationaux – de la constitution en société aux premiers tours d’investissement, au financement des risques, aux transactions commerciales complexes et aux sorties.

    Michele Vitali, Head of Startup Financing and Venture Capital

  • 2

    Marius se concentre sur le droit des sociétés et le droit commercial, notamment le droit du travail. L’approche de Marius est toujours pratique et axée sur le décideur.

    Marius Bättig, Legal Counsel 

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